Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Éditeur du site

EI - Patrice Villemejane
Les Terres du Milieu
N° SIRET : 83537989200010
Numéro RCS : Clermont-Ferrand A 835 379 892

Contact Mail : contact@lesterresdumilieu.fr

Contact par le formulaire du site

https://www.lesterresdumilieu.fr

Les Terres du Milieu est un blog et une marque déposée.
Statut d'auto-entrepreneur.

Créateur du site

Le site a été créé avec le CMS SEO Friendly MyStranding proposé par Loïc Bello.

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url lesterresdumilieu.fr et www.lesterresdumilieu.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par les terres du milieu, qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Les Terres du Milieu

Mail : contact@lesterresdumilieu.fr

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler au responsable éditorial par e-mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Les Terres du Milieu ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Les Terres du Milieu

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Les Terres du Milieu à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs et aux éléments dont les crédits sont mentionnés. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Les Terres du Milieu. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Les Terres du Milieu est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle  (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@lesterresdumilieu.fr Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Hébergeur

Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse

Tél : +41 22 820 35 40

https://www.infomaniak.com

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Déclaration à la CNIL

La loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel), modifiée par la loi du Réglement Général de la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et  relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site ne fait pas l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr), mais est conforme à la législation en terme RGPD et de gestion des données.

Droit d’accès

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel éditée par la CNIL, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse e-mail suivante : contact@lesterresdumilieu.fr

Politique de Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Les données ne sont utilisées qu’à des fins de réponses (demandes de contacts effectuées par les internautes), de statistiques et d’utilisation du site internet. Elles sont également utilisées, dans le cadre de l’envoi de la newsletter, lors de votre inscription. Les informations récoltées sur notre site internet sont les suivantes :

  • Formulaire de contact : e-mail, noms et obligatoires – Celles-ci sont stockées et conservées, pour une période de 2 ans, dans la base de donnée du site internet pour archive ET envoyées par e-mail à contact@lesterresdumilieu.fr.

  • Logiciel d’emailing : les personnes ayant accepté (en cochant la case concernée) de recevoir des informations de la part de Les Terres du Milieu seront contactées grâce à l’e-mail mentionné dans le formulaire de contact. L’adresse e-mail (obligatoire) sont conservés dans la base de données du site internet et dans le logiciel d’emailing (MailPoet) tant que la personne n’a pas annulé son abonnement à la newsletter.

Les données mises en caches sont enregistrées sur le navigateur de l’internaute. L’ensemble de ces données sont conservées et utilisées sur des espaces sécurisés (base de donnée du site internet protegée par mot de passe, système de double authentification…) et sur des appareils protégés par des mots de passes (ordinateurs, tablettes, téléphones portables…) Le site internet est protégé par un certificat SSL.

 

Propriété intellectuelle

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Patrice Villemejane – Les Terres du Milieu, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs et aux éléments dont les crédits sont mentionnés. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Patrice VIllemejane – Les Terres du Milieu. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Patrice VIllemejane – Les Terres du Milieu est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@lesterresdumilieu.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse. Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts : Openstreetmap, lefleat, hammer.js, jquery.

Cookies

Le présent site n'utilise pas de cookies de statistiques et d’affichage. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Le site peut être amené à utiliser des cookies de gestion de session.

Accepter ou refuser les cookies

Vous pouvez, cependant, accepter ou refuser les cookies en paramétrant votre navigateur internet.

Le présent site respecte votre vie privée et n'utilise aucun cookie de mesure d'audience, de publicité, ou de réseaux sociaux.